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Marques déposées par GFA du Château Les ChaumesTODO
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Château Les Joualles Bellevue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Les Joualles Bellevue
GFA du Château Les Chaumes, GFA

Numéro de dépôt :
4146766
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2025
Château Les Joualles Bellevue de GFA du Château Les Chaumes

Présentation de la marque Château Les Joualles Bellevue

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par GFA du Château Les ChaumesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Les Joualles Bellevue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est GFA du Château Les ChaumesTODO domicilié(e) 1 Lieu-dit Les Chaumes - 33390 - FOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 964 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA du Château Les Chaumes domicilié(e) 1 Lieu-dit Les Chaumes - 33390 - FOURS - France.

La marque Château Les Joualles Bellevue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Joualles Bellevue arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.


GFA du Château Les Chaumes, GFA - 1 Lieu-dit Les Chaumes - 33390 - FOURS - France - SIREN 318964764


GFA du Château Les Chaumes - 1 Lieu-dit Les Chaumes - 33390 - FOURS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; Vins AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Les Joualles Bellevue.