Marque enregistrée - Marque en vigueur

les Cyprès Château Haut-Bernat
GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT

Numéro de dépôt :
4544802
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
les Cyprès Château Haut-Bernat de GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT

Présentation de la marque les Cyprès Château Haut-Bernat

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les Cyprès Château Haut-Bernat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT domicilié(e) 2 Champs des Boys - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique BESSINEAU domicilié(e) 8 Brousse - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

La marque les Cyprès Château Haut-Bernat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Cyprès Château Haut-Bernat arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BERNAT Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.


GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT - 2 Champs des Boys - 33570 - PUISSEGUIN - France


Monsieur Dominique BESSINEAU - 8 Brousse - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Puisseguin-Saint-Emilion ».