CHATEAU HAUT BERNAT Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.
Présentation de la marque CHATEAU HAUT BERNAT Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.
Déposée le 29 janvier 1985 par GFA DU CHATEAU HAUT BERNATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BERNAT Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT BERNAT Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT BERNAT Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.
GFA DU CHATEAU HAUT BERNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2004 n°2272185 - Publication au BOPI 2004-09-13
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180166 - Publication au BOPI 1995-01-12
Renouvellement sans limitation n°2041911 - Publication au BOPI 1996-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570489 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28