Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GFA du Château du ThilTODO
/
" CHATEAU DU THIL "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" CHATEAU DU THIL "
GFA du Château du Thil Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
98756436
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2018

Présentation de la marque " CHATEAU DU THIL "

Déposée le 22 octobre 1998 par GFA du Château du ThilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " CHATEAU DU THIL " »

Le déposant est GFA du Château du ThilTODO domicilié(e) Le Thil,69820 VAUXRENARD (dossier no 2391554) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 784 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alix d'AVOUT d'AVERSTAEDT c/o CIMEX domicilié(e) BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex (dossier no 2391554) - 69823 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " CHATEAU DU THIL " est expirée depuis le 22 octobre 2018.


GFA du Château du Thil Groupement Foncier Agricole - Le Thil,69820 VAUXRENARD (dossier no 2391554) - 69820 - France - SIREN 342784626


Madame Alix d'AVOUT d'AVERSTAEDT c/o CIMEX - BP 205,69823 BELLEVILLE Cedex (dossier no 2391554) - 69823 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391554 - Publication au BOPI 2008-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : GFA Château du Thil.