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Marques déposées par GFA DU CHATEAU DES ALOUETTESTODO
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DOMAINE DE LA SORBIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SORBIERE
GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES, GFA

Numéro de dépôt :
3855559
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
DOMAINE DE LA SORBIERE de GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SORBIERE

Déposée le 30 août 2011 par GFA DU CHATEAU DES ALOUETTESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SORBIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est GFA DU CHATEAU DES ALOUETTESTODO domicilié(e) 0 LES DEPOTS - 69430 - ST DIDIER SUR BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 207 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES domicilié(e) 0 LES DEPOTS - 69430 - ST DIDIER SUR BEAUJEU - France.

La marque DOMAINE DE LA SORBIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SORBIERE est expirée depuis le 30 août 2021.


GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES, GFA - 0 LES DEPOTS - 69430 - ST DIDIER SUR BEAUJEU - France - SIREN 343207080


GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES - 0 LES DEPOTS - 69430 - ST DIDIER SUR BEAUJEU - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.