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Marques déposées par GFA DU CHATEAU DE BRIANTETODO
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DOMAINE DE BEAUVOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAUVOIR
GFA DU CHATEAU DE BRIANTE, Groupement Foncier Agricole, (Société Civile)

Numéro de dépôt :
92431513
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUVOIR

Déposée le 24 août 1992 par GFA DU CHATEAU DE BRIANTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BEAUVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est GFA DU CHATEAU DE BRIANTETODO domicilié(e) Château de Briante ,69220 SAINT LAGER (dossier no 2225225) - 69220 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2225225) - 92593 - France.

La marque DOMAINE DE BEAUVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BEAUVOIR est expirée depuis le 24 août 2012.


GFA DU CHATEAU DE BRIANTE, Groupement Foncier Agricole, (Société Civile) - Château de Briante ,69220 SAINT LAGER (dossier no 2225225) - 69220 - France


NOVAGRAAF France, CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2225225) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155979 - Publication au BOPI 1993-03-09

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2002 n°2225225 - Publication au BOPI 2002-07-22

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE BEAUVOIR"