Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE BEAULIEU "Cuvée de l'Oratoire"
GFA DU CHÂTEAU DE BEAULIEU

Numéro de dépôt :
4555329
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
CHÂTEAU DE BEAULIEU \

Présentation de la marque CHÂTEAU DE BEAULIEU "Cuvée de l'Oratoire"

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par GFA DU CHÂTEAU DE BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE BEAULIEU "Cuvée de l'Oratoire" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est GFA DU CHÂTEAU DE BEAULIEU domicilié(e) Château de Beaulieu - 47180 - Saint Sauveur de Meilhan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel SCHULTE domicilié(e) 50 rue Mathieu - 93400 - Saint Ouen - France.

La marque CHÂTEAU DE BEAULIEU "Cuvée de l'Oratoire" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE BEAULIEU "Cuvée de l'Oratoire" arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

GFA DU CHÂTEAU DE BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INSOLENT , LE GALAPIAN DE BEAULIEU


GFA DU CHÂTEAU DE BEAULIEU - Château de Beaulieu - 47180 - Saint Sauveur de Meilhan - France


Monsieur Emmanuel SCHULTE - 50 rue Mathieu - 93400 - Saint Ouen - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.