Château d'Anice
Présentation de la marque Château d'Anice
Déposée le 16 décembre 2011 par GFA DU CHATEAU D'ANICETODO et la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'Anice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château d'Anice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883035.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Anice est expirée depuis le 16 décembre 2021.
GFA DU CHATEAU D'ANICE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23