Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'Anice
GFA DU CHATEAU D'ANICE, GFA
SAS VIGNOBLES LEVEQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3883035
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
Château d\'Anice de GFA DU CHATEAU D\'ANICE

Présentation de la marque Château d'Anice

Déposée le 16 décembre 2011 par GFA DU CHATEAU D'ANICETODO et la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'Anice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont GFA DU CHATEAU D'ANICETODO domicilié(e) 44 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33720 - PODENSAC - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES LEVEQUE domicilié(e) 44 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33720 - PODENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNOBLES LEVEQUE domicilié(e) 44 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33720 - PODENSAC - France.

La marque Château d'Anice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Anice est expirée depuis le 16 décembre 2021.

GFA DU CHATEAU D'ANICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ANICE


GFA DU CHATEAU D'ANICE, GFA - 44 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33720 - PODENSAC - France

SAS VIGNOBLES LEVEQUE, SAS - 44 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33720 - PODENSAC - France - SIREN 4


SAS VIGNOBLES LEVEQUE - 44 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33720 - PODENSAC - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Graves ”.