Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GFA du Château d'ANICE
/
CHATEAU D'ANICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ANICE
GFA du Château d'ANICE
GFA des Vignobles LEVEQUE

Numéro de dépôt :
3138821
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2011
CHATEAU D\'ANICE de GFA du Château d\'ANICE

Présentation de la marque CHATEAU D'ANICE

Déposée le 26 décembre 2001 par GFA du Château d'ANICE et GFA des Vignobles LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'ANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Les déposants sont GFA du Château d'ANICE, domicilié(e) 33720 PODENSAC - France et GFA des Vignobles LEVEQUE, domicilié(e) Chantegrive, 33720 Podensac - France et immatriculée sous le numéro RCS D .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA des Vignobles LEVEQUE - France.

La marque CHATEAU D'ANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ANICE est expirée depuis le 26 décembre 2011.

GFA du Château d'ANICE a également déposé les autres marques suivantes : Château d'Anice


GFA du Château d'ANICE - 33720 PODENSAC - France

GFA des Vignobles LEVEQUE - Chantegrive, 33720 Podensac - France - SIREN D


GFA des Vignobles LEVEQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation.