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Marques déposées par la société GFA DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
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ANDRE COMBARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE COMBARD
GFA DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE, (groupement financier agricole)

Numéro de dépôt :
1569553
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque ANDRE COMBARD

Déposée le 10 janvier 1990 par la société GFA DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE COMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE domicilié(e) Quai Saint-Honoré, 83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2161447) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 502 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2161447) - France.

La marque ANDRE COMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE COMBARD est expirée depuis le 10 janvier 2010.


GFA DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE, (groupement financier agricole) - Quai Saint-Honoré, 83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2161447) - France - SIREN 316502947


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2161447) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161447 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293276 - Publication au BOPI 2000-01-07

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