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Marques déposées par GFA DOMAINE LE PETIT CHENETODO
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DOMAINE "LE PETIT CHENE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LE PETIT CHENE"
GFA DOMAINE LE PETIT CHENE, GFA

Numéro de dépôt :
1639899
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque DOMAINE "LE PETIT CHENE"

Déposée le 15 janvier 1991 par GFA DOMAINE LE PETIT CHENETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE "LE PETIT CHENE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA DOMAINE LE PETIT CHENETODO domicilié(e) BP 205 109 RUE DE LA REPUBLIQUE - 69823 - BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 044 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE LE PETIT CHENE domicilié(e) PAR CEMIR BP 205 109. RUE DE LA REPUBLIQUE - 69823 - BELLEVILLE CEDEX - France.

La marque DOMAINE "LE PETIT CHENE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE "LE PETIT CHENE" est expirée depuis le 25 janvier 2021.


GFA DOMAINE LE PETIT CHENE, GFA - BP 205 109 RUE DE LA REPUBLIQUE - 69823 - BELLEVILLE - France - SIREN 338044276


GFA DOMAINE LE PETIT CHENE - PAR CEMIR BP 205 109. RUE DE LA REPUBLIQUE - 69823 - BELLEVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190001 - Publication au BOPI 2001-01-16

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467811 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Vins de Pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LE PETIT CHENE"