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Marques déposées par la société GFA DOMAINE DE LA TREILLE
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DOMAINE DE LA TREILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TREILLE
GFA DOMAINE DE LA TREILLE, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
92425724
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/06/2022

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TREILLE

Déposée le 29 juin 1992 par la société GFA DOMAINE DE LA TREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société GFA DOMAINE DE LA TREILLE domicilié(e) LA TREILLE - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 643 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE DE LA TREILLE domicilié(e) LA TREILLE - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA TREILLE est expirée depuis le 29 juin 2022.


GFA DOMAINE DE LA TREILLE, SOCIETE CIVILE - LA TREILLE - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 349643817


GFA DOMAINE DE LA TREILLE - LA TREILLE - 69820 - FLEURIE - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222145 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508870 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Vin A.O.C Beaujolais Village Fleurie provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE LA TREILLE