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Marques déposées par la société GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC immatriculée au RCS de NÎMES
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GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC
GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC immatriculée au RCS de NÎMES

Numéro de dépôt :
3239526
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
GFA DOMAINE DE L\'AQUEDUC de GFA DOMAINE DE L\'AQUEDUC immatriculée au RCS de NÎMES

Présentation de la marque GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC

Déposée le 25 juillet 2003 par la société GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC immatriculée au RCS de NÎMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC immatriculée au RCS de NÎMES domicilié(e) Chemin du Mas de France,30700 SAINT-MAXIMIN - 30700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 189 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL-C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES domicilié(e) 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France.

La marque GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC est expirée depuis le 25 juillet 2013.


GFA DOMAINE DE L'AQUEDUC immatriculée au RCS de NÎMES - Chemin du Mas de France,30700 SAINT-MAXIMIN - 30700 - France - SIREN 449189679


S.C.P.J. VIDAL-C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

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