Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GFA DOMAINE de CLUZELTODO
/
CHATEAU CLUZEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLUZEL
GFA DOMAINE de CLUZEL GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, GFA

Numéro de dépôt :
3255930
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/11/2023
CHATEAU CLUZEL de GFA DOMAINE de CLUZEL

Présentation de la marque CHATEAU CLUZEL

Déposée le 10 novembre 2003 par GFA DOMAINE de CLUZELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CLUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est GFA DOMAINE de CLUZELTODO domicilié(e) 30 Chemin de Malus - 33270 - BOULIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 176 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE du DOMAINE de CLUZEL domicilié(e) 30 Chemin de Malus - 33270 - BOULIAC - France.

La marque CHATEAU CLUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLUZEL est expirée depuis le 10 novembre 2023.


GFA DOMAINE de CLUZEL GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, GFA - 30 Chemin de Malus - 33270 - BOULIAC - France - SIREN 390176758


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE du DOMAINE de CLUZEL - 30 Chemin de Malus - 33270 - BOULIAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2542419 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CLUZEL.