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Marques déposées par la société GFA DOMAINE DE CLASTRON
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CHÂTEAU CLASTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CLASTRON
GFA DOMAINE DE CLASTRON

Numéro de dépôt :
3159890
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
17/04/2012
CHÂTEAU CLASTRON de GFA DOMAINE DE CLASTRON

Présentation de la marque CHÂTEAU CLASTRON

Déposée le 17 avril 2002 par la société GFA DOMAINE DE CLASTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CHÂTEAU CLASTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société GFA DOMAINE DE CLASTRON domicilié(e) GFA : Groupement Foncier Agricole,83920 LA MOTTE - 83920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 086 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE DE CLASTRON domicilié(e) Jean Pierre VAYSSE,83920 LA MOTTE - 83920 - France.

La marque CHÂTEAU CLASTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CLASTRON est expirée depuis le 17 avril 2012.

GFA DOMAINE DE CLASTRON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CLASTRON


GFA DOMAINE DE CLASTRON - GFA : Groupement Foncier Agricole,83920 LA MOTTE - 83920 - France - SIREN 408086023


GFA DOMAINE DE CLASTRON - Jean Pierre VAYSSE,83920 LA MOTTE - 83920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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