Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BOISCHAMPT
GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT

Numéro de dépôt :
4343923
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/03/2027
DOMAINE DE BOISCHAMPT de GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT

Présentation de la marque DOMAINE DE BOISCHAMPT

Déposée le 8 mars 2017 par la société GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE BOISCHAMPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT domicilié(e) 128 GRANDE RUE - 69480 - JULLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 267 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE DUPOND, GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT domicilié(e) 128 GRANDE RUE - 69480 - JULLIE - France.

La marque DOMAINE DE BOISCHAMPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOISCHAMPT arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.


GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT - 128 GRANDE RUE - 69480 - JULLIE - France - SIREN 391267564


HERVE DUPOND, GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT - 128 GRANDE RUE - 69480 - JULLIE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vin AOP Beaujolais villages et Julienas provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Boischampt.