Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GFA Domaine DARNATTODO
/
LE 611
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE 611
GFA Domaine DARNAT groupement foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3576896
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
LE 611 de GFA Domaine DARNAT

Présentation de la marque LE 611

Déposée le 20 mai 2008 par GFA Domaine DARNATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 611 »

Le déposant est GFA Domaine DARNATTODO domicilié(e) 20 rue des Forges,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri DARNAT domicilié(e) 20 rue des Forges,21190 MEURSAULT - 21190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 611 est expirée depuis le 20 mai 2018.

GFA Domaine DARNAT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS RICHEMONT , OPUS 611 , DOMAINE DARNAT DD , PAUL MAUGUIN , JUMALIE , DEMEURE DARNAT , 611 , Clos Richemont


GFA Domaine DARNAT groupement foncier Agricole - 20 rue des Forges,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 329666333


Henri DARNAT - 20 rue des Forges,21190 MEURSAULT - 21190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 22 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719770 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22

Vins.