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Marques déposées par GFA Domaine DarnatTODO
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DOMAINE DARNAT DD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DARNAT DD
GFA Domaine Darnat, GFA

Numéro de dépôt :
3890942
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
DOMAINE DARNAT DD de GFA Domaine Darnat

Présentation de la marque DOMAINE DARNAT DD

Déposée le 23 janvier 2012 par GFA Domaine DarnatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DARNAT DD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est GFA Domaine DarnatTODO domicilié(e) 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Domaine Darnat, M. Darnat Henri domicilié(e) 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque DOMAINE DARNAT DD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DARNAT DD est expirée depuis le 23 janvier 2022.

GFA Domaine Darnat a également déposé les autres marques suivantes : CLOS RICHEMONT , OPUS 611 , PAUL MAUGUIN , JUMALIE , DEMEURE DARNAT , 611 , Clos Richemont , LE 611


GFA Domaine Darnat, GFA - 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 329666333


GFA Domaine Darnat, M. Darnat Henri - 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 22 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719770 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool, et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine controlée ; vin de pays ; spiritueux.