Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMEURE DARNAT
GFA DOMAINE DARNAT

Numéro de dépôt :
1566364
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
12/12/2009

Présentation de la marque DEMEURE DARNAT

Déposée le 12 décembre 1989 par la société GFA DOMAINE DARNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DEMEURE DARNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA DOMAINE DARNAT domicilié(e) 20 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2159363) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE DARNAT domicilié(e) (dossier no 2159363) - France.

La marque DEMEURE DARNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMEURE DARNAT est expirée depuis le 12 décembre 2009.

GFA DOMAINE DARNAT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS RICHEMONT , OPUS 611 , DOMAINE DARNAT DD , PAUL MAUGUIN , JUMALIE , 611 , Clos Richemont , LE 611


GFA DOMAINE DARNAT - 20 RUE DES FORGES, 21190 MEURSAULT (dossier no 2159363) - France - SIREN 329666333


GFA DOMAINE DARNAT - (dossier no 2159363) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2159363 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins, spiritueux et liqueurs