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Marques déposées par GFA Domaine DarnatTODO
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Clos Richemont
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Richemont
GFA Domaine Darnat, GFA

Numéro de dépôt :
3890931
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
Clos Richemont de GFA Domaine Darnat

Présentation de la marque Clos Richemont

Déposée le 23 janvier 2012 par GFA Domaine DarnatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Richemont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est GFA Domaine DarnatTODO domicilié(e) 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 666 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Domaine darnat, M. Darnat Henri domicilié(e) 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque Clos Richemont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Richemont est expirée depuis le 23 janvier 2022.

GFA Domaine Darnat a également déposé les autres marques suivantes : CLOS RICHEMONT , OPUS 611 , DOMAINE DARNAT DD , PAUL MAUGUIN , JUMALIE , DEMEURE DARNAT , 611 , LE 611


GFA Domaine Darnat, GFA - 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 329666333


GFA Domaine darnat, M. Darnat Henri - 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Vins d'appellation d'origine controlée.