Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES DU VIVIER
GFA DOMAINE BERROD

Numéro de dépôt :
94545818
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque LES ROCHES DU VIVIER

Déposée le 16 novembre 1994 par la société GFA DOMAINE BERROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES ROCHES DU VIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société GFA DOMAINE BERROD domicilié(e) Le Vivier, 69820 FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 224 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RUET Christiane gérante du GFA DOMAINE BERROD - France.

La marque LES ROCHES DU VIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES DU VIVIER est expirée depuis le 16 novembre 2004.

GFA DOMAINE BERROD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT VIVIER


GFA DOMAINE BERROD - Le Vivier, 69820 FLEURIE - France - SIREN 318224649


Mme RUET Christiane gérante du GFA DOMAINE BERROD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vin AOC BEAUJOLAIS-VILLAGES FLEURIE, MOULIN A VENT provenant de l'exploitation exactement dénommée: "LES ROCHES DU VIVIER"