Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MAISON BLANCHE APpellation Montagne St Emilion Contrôlée
GFA DESPAGNE-RAPIN, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1509188
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/11/2028

Présentation de la marque CHATEAU MAISON BLANCHE APpellation Montagne St Emilion Contrôlée

Déposée le 22 novembre 1988 par GFA DESPAGNE-RAPINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MAISON BLANCHE APpellation Montagne St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA DESPAGNE-RAPINTODO domicilié(e) Maison-Blanche - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 303 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DESPAGNE-RAPIN, M. DESPAGNE Nicolas domicilié(e) Maison-Blanche - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU MAISON BLANCHE APpellation Montagne St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MAISON BLANCHE APpellation Montagne St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.


GFA DESPAGNE-RAPIN, Groupement Foncier Agricole - Maison-Blanche - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 329303150


GFA DESPAGNE-RAPIN, M. DESPAGNE Nicolas - Maison-Blanche - 33570 - MONTAGNE - France


Renouvellement sans limitation n°2129172 - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370644 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273257 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 4 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266232 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 1 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267638 - Publication au BOPI 1998-12-01

Inscription le 2 novembre 1998 - Recours en restauration n°265988 - Publication au BOPI 1998-11-02

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678130 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-04-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Maison Blanche