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Marques déposées par GFA DESMET
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CLOS de LORETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS de LORETTE
GFA DESMET

Numéro de dépôt :
3779023
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/11/2020
CLOS de LORETTE de GFA DESMET

Présentation de la marque CLOS de LORETTE

Déposée le 3 novembre 2010 par GFA DESMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CLOS de LORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est GFA DESMET domicilié(e) 15 rue du Haut Voisin - 60440 - PEROY LES GOMBRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DESMET domicilié(e) 15 rue du Haut Voisin - 60440 - PEROY LES GOMBRIES - France.

La marque CLOS de LORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS de LORETTE est expirée depuis le 3 novembre 2020.

GFA DESMET a également déposé les autres marques suivantes : Château Rousset de Versillé


GFA DESMET - 15 rue du Haut Voisin - 60440 - PEROY LES GOMBRIES - France


GFA DESMET - 15 rue du Haut Voisin - 60440 - PEROY LES GOMBRIES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Vins d'appellation d'origine.