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Marques déposées par GFA des Vignobles XANS PILOTTETODO
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VIEUX DOMAINE DES MENUTS Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX DOMAINE DES MENUTS Appellation St Emilion Contrôlée
GFA des Vignobles XANS PILOTTE, GFA

Numéro de dépôt :
1458960
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque VIEUX DOMAINE DES MENUTS Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 3 mars 1988 par GFA des Vignobles XANS PILOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX DOMAINE DES MENUTS Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA des Vignobles XANS PILOTTETODO domicilié(e) Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 175 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA des VIGNOBLES XANS-PILOTTE, Mme AUDIER Odile domicilié(e) Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque VIEUX DOMAINE DES MENUTS Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIEUX DOMAINE DES MENUTS Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.


GFA des Vignobles XANS PILOTTE, GFA - Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 385175617


GFA des VIGNOBLES XANS-PILOTTE, Mme AUDIER Odile - Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353266 - Publication au BOPI 2007-10-15

Renouvellement sans limitation n°2106854 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669649 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Inscription le 17 mai 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°723952 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: VIEUX DOMAINE DES MENUTS