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Marques déposées par GFA DES VIGNOBLES MICHEL DECAZES
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CHATEAU COMPASSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COMPASSANT
GFA DES VIGNOBLES MICHEL DECAZES

Numéro de dépôt :
93464217
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU COMPASSANT

Déposée le 1 mars 1993 par GFA DES VIGNOBLES MICHEL DECAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COMPASSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est GFA DES VIGNOBLES MICHEL DECAZES, domicilié(e) "Compassant", 33420 GENISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DECAZES Michel - France.

La marque CHATEAU COMPASSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COMPASSANT est expirée depuis le 1 mars 2003.

GFA DES VIGNOBLES MICHEL DECAZES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAUMEL , CHATEAU LA GREZOLLE


GFA DES VIGNOBLES MICHEL DECAZES - "Compassant", 33420 GENISSAC - France


Monsieur DECAZES Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU COMPASSANT"