DOMAINE DE LA HAUTE BRIE ET DU CAILLOU
Présentation de la marque DOMAINE DE LA HAUTE BRIE ET DU CAILLOU
Déposée le 27 mai 1992 par GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA HAUTE BRIE ET DU CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA HAUTE BRIE ET DU CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA HAUTE BRIE ET DU CAILLOU est expirée depuis le 27 mai 2022.
GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220897 - Publication au BOPI 2002-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498606 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04