Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BARSES LHAUMOND
GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES

Numéro de dépôt :
92422979
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES BARSES LHAUMOND

Déposée le 27 mai 1992 par la société GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES BARSES LHAUMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES domicilié(e) "POULVERE", 24240 MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 471 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES - France.

La marque CHATEAU LES BARSES LHAUMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BARSES LHAUMOND est expirée depuis le 27 mai 2002.

GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA HAUTE BRIE ET DU CAILLOU , DOMAINE "LES BARSES" , DOMAINE LES GRANGETTES


GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES - "POULVERE", 24240 MONBAZILLAC - France - SIREN 310471586


GFA DES VIGNOBLES DE POULVERE ET DES BARSES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LES BARSES LHAUMOND