Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CARUEL
GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU

Numéro de dépôt :
95563194
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/03/2025

Présentation de la marque CHATEAU CARUEL

Déposée le 9 mars 1995 par la société GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU domicilié(e) 1, Caruel - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 395 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU domicilié(e) CARUEL - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CARUEL arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARUEL BALLADE , CHATEAU BELLEVUE , CHATEAU ST PAULIN , CHATEAU CLOS DES CAMBES


GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU - 1, Caruel - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France - SIREN 502395833


GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU - CARUEL - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283813 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 19 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°652744 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655318 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2592573 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-06-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU CARUEL"