CHATEAU CARUEL
Présentation de la marque CHATEAU CARUEL
Déposée le 9 mars 1995 par la société GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CARUEL arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.
GFA DES VIGNOBLES AUDUTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283813 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Inscription le 19 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°652744 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19
Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655318 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2592573 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-06-19