Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE
GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
4181560
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2025
CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE de GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET

Présentation de la marque CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE

Déposée le 18 mai 2015 par GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORETTODO domicilié(e) 13 rue du Vieux Pont - 49280 - LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 557 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET domicilié(e) 13 rue du Vieux Pont - 49280 - LA SEGUINIERE - France.

La marque CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE PRIEURE JEHANNE arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA REINE PERGANSON , CHATEAU LA NOË CHATEAU LA NOË DE BEL AIR , CHATEAU LAROSE PERGANSON , CHATEAU DE CIVRAC , Château La Raze Beauvallet


GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET, Groupement Foncier Agricole - 13 rue du Vieux Pont - 49280 - LA SEGUINIERE - France - SIREN 318557923


GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET - 13 rue du Vieux Pont - 49280 - LA SEGUINIERE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux vins d'appellation d'origine.