Marque renouvelée - Marque en vigueur

SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC
GFA DES DOMAINES GUY DELON, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1460021
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2028
SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC de GFA DES DOMAINES GUY DELON

Présentation de la marque SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC

Déposée le 12 avril 1988 par GFA DES DOMAINES GUY DELONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA DES DOMAINES GUY DELONTODO domicilié(e) CHATEAU MOULIN DE LA ROSE - 33250 - SAINT JULIEN BEYCHEVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 785 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

GFA DES DOMAINES GUY DELON a également déposé les autres marques suivantes : LE SECOND DE SEGUR DE CABANAC , CHATEAU MOULIN DE LA ROSE , LES HAUTS DE CABANAC


GFA DES DOMAINES GUY DELON, Groupement foncier agricole - CHATEAU MOULIN DE LA ROSE - 33250 - SAINT JULIEN BEYCHEVELLE - France - SIREN 433785268


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364849 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351408 - Publication au BOPI 2002-08-12

Renouvellement sans limitation n°2112891 - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678517 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Segur de Cabanac.