CHATEAU MOULIN DE LA ROSE
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE LA ROSE
Déposée le 12 avril 1988 par GFA DES DOMAINES GUY DELONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN DE LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU MOULIN DE LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE LA ROSE arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.
GFA DES DOMAINES GUY DELON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364824 - Publication au BOPI 2008-02-22
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351408 - Publication au BOPI 2002-08-12
Renouvellement sans limitation n°2112892 - Publication au BOPI 1998-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678516 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10