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Marques déposées par GFA des Château Le Sartre et Bois MartinTODO
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Le S du Sartre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le S du Sartre
GFA des Château Le Sartre et Bois Martin, Groupement Foncier Agricole
SCEA du Château Le Sartre, Société Civile

Numéro de dépôt :
3720679
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2020
Le S du Sartre de GFA des Château Le Sartre et Bois Martin

Présentation de la marque Le S du Sartre

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par GFA des Château Le Sartre et Bois MartinTODO et la société du Château Le Sartre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le S du Sartre »

Les déposants sont GFA des Château Le Sartre et Bois MartinTODO domicilié(e) 78 chemin du Sartre - 33850 - Léognan - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société du Château Le Sartre domicilié(e) 78 chemin du Sartre - 33850 - Léognan - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA des Château Le Sartre et Bois Martin domicilié(e) 78 chemin du Sartre - 33850 - Léognan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le S du Sartre est expirée depuis le 12 mars 2020.


GFA des Château Le Sartre et Bois Martin, Groupement Foncier Agricole - 78 chemin du Sartre - 33850 - Léognan - France - SIREN 3

SCEA du Château Le Sartre, Société Civile - 78 chemin du Sartre - 33850 - Léognan - France - SIREN 4


GFA des Château Le Sartre et Bois Martin - 78 chemin du Sartre - 33850 - Léognan - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701167 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Inscription le 24 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°746541 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Vins.