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Marques déposées par la société GFA des Chappes
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DOMAINE CLOS des CHAPPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLOS des CHAPPES
GFA des Chappes

Numéro de dépôt :
3241328
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/08/2023
DOMAINE CLOS des CHAPPES de GFA des Chappes

Présentation de la marque DOMAINE CLOS des CHAPPES

Déposée le 12 août 2003 par la société GFA des Chappes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE CLOS des CHAPPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la société GFA des Chappes domicilié(e) LES CHAPPES - 69430 - LANTIGNIÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 907 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES CHAPPES, ALAIN VAGANAY domicilié(e) LES CHAPPES - 69430 - LANTIGNIE - France.

La marque DOMAINE CLOS des CHAPPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CLOS des CHAPPES est expirée depuis le 12 août 2023.

GFA des Chappes a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU des CHAPPES


GFA des Chappes - LES CHAPPES - 69430 - LANTIGNIÉ - France - SIREN 304907223


GFA DES CHAPPES, ALAIN VAGANAY - LES CHAPPES - 69430 - LANTIGNIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536783 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-08-05

Vin d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Clos des CHAPPES.