CHÂTEAU des CHAPPES
Présentation de la marque CHÂTEAU des CHAPPES
Déposée le 12 août 2003 par la société GFA des Chappes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHÂTEAU des CHAPPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHÂTEAU des CHAPPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU des CHAPPES est expirée depuis le 12 août 2023.
GFA des Chappes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536784 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-08-05