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Marques déposées par la société GFA DES BLANCS
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DOMAINE DE LA MEUNIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA MEUNIERE
GFA DES BLANCS, Groupement Focier Agricole

Numéro de dépôt :
4140917
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2024
DOMAINE DE LA MEUNIERE de GFA DES BLANCS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MEUNIERE

Déposée le 10 décembre 2014 par la société GFA DES BLANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA MEUNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société GFA DES BLANCS domicilié(e) Les Blancs - 69840 - CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 103 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DES BLANCS domicilié(e) Les Blancs - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA MEUNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MEUNIERE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.


GFA DES BLANCS, Groupement Focier Agricole - Les Blancs - 69840 - CHENAS - France - SIREN 353103435


GFA DES BLANCS - Les Blancs - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vin AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée : “ Domaine de la Meunière ”.