Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DUBOIS GRAMONT
GFA des BARRIERES, GFA

Numéro de dépôt :
4002004
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
CHATEAU DUBOIS GRAMONT de GFA des BARRIERES

Présentation de la marque CHATEAU DUBOIS GRAMONT

Déposée le 30 avril 2013 par GFA des BARRIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DUBOIS GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est GFA des BARRIERESTODO domicilié(e) 1 Les Barrières - 33620 - LARUSCADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 074 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA des BARRIERES, M. LATOUCHE Freddy domicilié(e) 1 Les Barrières - 33620 - LARUSCADE - France.

La marque CHATEAU DUBOIS GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DUBOIS GRAMONT est expirée depuis le 30 avril 2023.

GFA des BARRIERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAMILLE GAUCHERAUD


GFA des BARRIERES, GFA - 1 Les Barrières - 33620 - LARUSCADE - France - SIREN 401074216


GFA des BARRIERES, M. LATOUCHE Freddy - 1 Les Barrières - 33620 - LARUSCADE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.