Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDS ROCHAUX
GFA DENOJEAN-BURTIN (société civile)

Numéro de dépôt :
1576009
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDS ROCHAUX

Déposée le 13 février 1990 par GFA DENOJEAN-BURTIN (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES GRANDS ROCHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA DENOJEAN-BURTIN (société civile), domicilié(e) CHAMPAGNE, 69820 FLEURIE (dossier no 2165244) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DENOJEAN BURTIN domicilié(e) (dossier no 2165244) - France.

La marque DOMAINE DES GRANDS ROCHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRANDS ROCHAUX est expirée depuis le 13 février 2010.


GFA DENOJEAN-BURTIN (société civile) - CHAMPAGNE, 69820 FLEURIE (dossier no 2165244) - France


GFA DENOJEAN BURTIN - (dossier no 2165244) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2165244 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Vin A.O.C. Fleurie provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DES GRANDS ROCHAUX