DOMAINE BELLES COURBES
Présentation de la marque DOMAINE BELLES COURBES
Déposée le 9 avril 2002 par GFA DE SAINT OUYRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE BELLES COURBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE BELLES COURBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BELLES COURBES est expirée depuis le 9 avril 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509307 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14