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Marques déposées par GFA de NODIN (Groupement Foncier Agricole de NODINTODO
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DOMAINE HAUT-NODIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUT-NODIN
GFA de NODIN (Groupement Foncier Agricole de NODIN) Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
97669866
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque DOMAINE HAUT-NODIN

Déposée le 17 mars 1997 par GFA de NODIN (Groupement Foncier Agricole de NODINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE HAUT-NODIN »

Le déposant est GFA de NODIN (Groupement Foncier Agricole de NODINTODO domicilié(e) 13 NODIN-EST,33240 SALIGNAC (dossier no 2336853) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA de NODIN domicilié(e) 13 NODIN-EST,33240 SALIGNAC (dossier no 2336853) - 33240 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE HAUT-NODIN est expirée depuis le 17 mars 2017.

GFA de NODIN (Groupement Foncier Agricole de NODIN a également déposé les autres marques suivantes : MA TRES CHERE BOUTEILLE


GFA de NODIN (Groupement Foncier Agricole de NODIN) Groupement Foncier Agricole - 13 NODIN-EST,33240 SALIGNAC (dossier no 2336853) - 33240 - France - SIREN 334652971


GFA de NODIN - 13 NODIN-EST,33240 SALIGNAC (dossier no 2336853) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336853 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine HAUT - NODIN