CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE

GFA DE LA GRANDE CHAPELLE, SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE

Déposée le 14 mars 2017 par la société GFA DE LA GRANDE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société GFA DE LA GRANDE CHAPELLE domicilié(e) 1 RUE FLORENCE ARTHAUD, LA GRANDE CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 780 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DE LA GRANDE CHAPELLE, M. LIOTARD ERICK domicilié(e) LA GRANDE CHAPELLE, 1 RUE FLORENCE ARTHAUD - 33240 - LUGON-ET-L'ILE-DU-CARNAY - France.

La marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRANDE CHAPELLE arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

GFA DE LA GRANDE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FREYCHERE