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Marques déposées par la société GFA DE LA CALANDE (société civile
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DOMAINE DE LA CALANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CALANDE
GFA DE LA CALANDE (société civile)

Numéro de dépôt :
3213162
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
21/02/2013
DOMAINE DE LA CALANDE de GFA DE LA CALANDE (société civile

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CALANDE

Déposée le 21 février 2003 par la société GFA DE LA CALANDE (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA CALANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société GFA DE LA CALANDE (société civile domicilié(e) BEL AIR,69460 BLACE - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 529 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DE LA CALANDE domicilié(e) BEL AIR,69460 BLACE - 69460 - France.

La marque DOMAINE DE LA CALANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CALANDE est expirée depuis le 21 février 2013.


GFA DE LA CALANDE (société civile) - BEL AIR,69460 BLACE - 69460 - France - SIREN 378529374


GFA DE LA CALANDE - BEL AIR,69460 BLACE - 69460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la calande