Marque expirée - Marque en non vigueur

MULSUM
GFA de FORTON, GFA

Numéro de dépôt :
99797343
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2019

Présentation de la marque MULSUM

Déposée le 10 juin 1999 par GFA de FORTONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MULSUM »

Le déposant est GFA de FORTONTODO domicilié(e) Château des Tourelles - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA de FORTON domicilié(e) Château des Tourelles - 30300 - BEAUCAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULSUM est expirée depuis le 10 juin 2019.

GFA de FORTON a également déposé les autres marques suivantes : CARENUM , MEDITERRA , TURRICULAE , OPUS TERRA


GFA de FORTON, GFA - Château des Tourelles - 30300 - BEAUCAIRE - France


GFA de FORTON - Château des Tourelles - 30300 - BEAUCAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413025 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-07-15

Boisson arômatisée à base de vin, de miel d'aromates élaborée à partir d'une recette d'origine romaine. Vin à base de miel et d'aromates élaboré à partir d'une recette d'origine romaine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.