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Marques déposées par GFA de CALONTODO
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MARQUIS DE CALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CALON
GFA de CALON, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3879656
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
MARQUIS DE CALON de GFA de CALON

Présentation de la marque MARQUIS DE CALON

Déposée le 7 décembre 2011 par GFA de CALONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARQUIS DE CALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est GFA de CALONTODO domicilié(e) Domaine de Calon-Ségur - 33180 - Saint-Estèphe - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 415 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque MARQUIS DE CALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CALON est expirée depuis le 7 décembre 2021.


GFA de CALON, Groupement foncier agricole - Domaine de Calon-Ségur - 33180 - Saint-Estèphe - France - SIREN 443415708


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT A LA COUR - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599415 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 6 juillet 2020 - Renonciation partielle n°790159 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

VINS.