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Marques déposées par GFA de CabrimontTODO
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DOMAINE DE CABRIMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CABRIMONT
GFA de Cabrimont, GFA

Numéro de dépôt :
1484220
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
13/08/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIMONT

Déposée le 13 août 1987 par GFA de CabrimontTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE CABRIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA de CabrimontTODO domicilié(e) Patis de vendrier, Domaine de Cabrimont - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 772 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bonin Odile domicilié(e) Carsan, Domaine de Cabrimont - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France.

La marque DOMAINE DE CABRIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE CABRIMONT arrivera à expiration en date du 13 août 2027.


GFA de Cabrimont, GFA - Patis de vendrier, Domaine de Cabrimont - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France - SIREN 331772467


Mme Bonin Odile - Carsan, Domaine de Cabrimont - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353133 - Publication au BOPI 2007-10-12

Renouvellement sans limitation n°2093768 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658050 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30

"Vins de pays ou d'appellation d'origine;eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine;spiritueux et liqueurs."