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Marques déposées par GFA DAURIAC
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La Clémence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Clémence
GFA DAURIAC

Numéro de dépôt :
4528347
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Clémence de GFA DAURIAC

Présentation de la marque La Clémence

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par GFA DAURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Clémence »

Le déposant est GFA DAURIAC domicilié(e) Château Destieux - 33330 - ST HIPPOLYTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte GASPAROUX domicilié(e) Château Destieux - 33330 - ST HIPPOLYTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GFA DAURIAC - Château Destieux - 33330 - ST HIPPOLYTE - France


Madame Brigitte GASPAROUX - Château Destieux - 33330 - ST HIPPOLYTE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 8 novembre 2019 - Rejet total n°772274 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-08

Inscription le 6 janvier 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°776916 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château La Clémence ".