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Marques déposées par gfa danchotteTODO
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château bessange
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

château bessange
gfa danchotte, gfa

Numéro de dépôt :
3959132
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2022
château bessange de gfa danchotte

Présentation de la marque château bessange

Déposée le 7 novembre 2012 par gfa danchotteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château bessange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est gfa danchotteTODO domicilié(e) 18 route de targon - 33550 - PAILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gfa danchotte domicilié(e) 18 route de targon - 33550 - PAILLET - France.

La marque château bessange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château bessange est expirée depuis le 7 novembre 2022.

gfa danchotte a également déposé les autres marques suivantes : BESSANGE


gfa danchotte, gfa - 18 route de targon - 33550 - PAILLET - France


gfa danchotte - 18 route de targon - 33550 - PAILLET - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlée.