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Marques déposées par GFA D'ALEYRAC
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Château d'Aleyrac - Anne d'Aleyrac Propriétaire Récoltante
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château d'Aleyrac - Anne d'Aleyrac Propriétaire Récoltante
GFA D'ALEYRAC

Numéro de dépôt :
4538178
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
Château d\'Aleyrac - Anne d\'Aleyrac Propriétaire Récoltante de GFA D\'ALEYRAC

Présentation de la marque Château d'Aleyrac - Anne d'Aleyrac Propriétaire Récoltante

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par GFA D'ALEYRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château d'Aleyrac - Anne d'Aleyrac Propriétaire Récoltante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est GFA D'ALEYRAC domicilié(e) 447 Chemin de Monternot - 69220 - Charentay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA D'ALEYRAC, Madame Anne d'ALEYRAC domicilié(e) 447 Chemin de Monternot - 69220 - Charentay - France.

La marque Château d'Aleyrac - Anne d'Aleyrac Propriétaire Récoltante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Aleyrac - Anne d'Aleyrac Propriétaire Récoltante arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.


GFA D'ALEYRAC - 447 Chemin de Monternot - 69220 - Charentay - France


GFA D'ALEYRAC, Madame Anne d'ALEYRAC - 447 Chemin de Monternot - 69220 - Charentay - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.