Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ALEYRAC
GFA D'ALEYRAC société civile

Numéro de dépôt :
3289658
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
23/04/2014
CHATEAU D\'ALEYRAC de GFA D\'ALEYRAC société civile

Présentation de la marque CHATEAU D'ALEYRAC

Déposée le 23 avril 2004 par la société GFA D'ALEYRAC société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « CHATEAU D'ALEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société GFA D'ALEYRAC société civile domicilié(e) MONTERNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 961 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER D'ALEYRAC GFA D'ALEYRAC domicilié(e) MONTERNOT - France.

La marque CHATEAU D'ALEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ALEYRAC est expirée depuis le 23 avril 2014.


GFA D'ALEYRAC société civile - MONTERNOT - France - SIREN 352961403


XAVIER D'ALEYRAC GFA D'ALEYRAC - MONTERNOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vin appéllation d'origine contrôlée. Brouilly. Beaujolais-villages. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. Chateau d'aléyrac.