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Marques déposées par gfa clermontTODO
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Domaine MILLIAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine MILLIAS
gfa clermont, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3616658
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
Domaine MILLIAS de gfa clermont

Présentation de la marque Domaine MILLIAS

Déposée le 9 décembre 2008 par gfa clermontTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine MILLIAS »

Le déposant est gfa clermontTODO domicilié(e) lieu dit caveau et millias sud - 30129 - MANDUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 040 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gfa clermont domicilié(e) lieu dit caveau et millias sud - 30129 - MANDUEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MILLIAS est expirée depuis le 9 décembre 2018.


gfa clermont, groupement foncier agricole - lieu dit caveau et millias sud - 30129 - MANDUEL - France - SIREN 342040110


gfa clermont - lieu dit caveau et millias sud - 30129 - MANDUEL - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.