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Marques déposées par la société GFA CLERMONT (Groupement Foncier Agricole
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DOMAINE CLERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLERMONT
GFA CLERMONT (Groupement Foncier Agricole)

Numéro de dépôt :
3999443
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
DOMAINE CLERMONT de GFA CLERMONT (Groupement Foncier Agricole

Présentation de la marque DOMAINE CLERMONT

Déposée le 19 avril 2013 par la société GFA CLERMONT (Groupement Foncier Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société GFA CLERMONT (Groupement Foncier Agricole domicilié(e) Caveau et Millias Sud - 30129 - MANDUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 040 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CLERMONT, M. Amphoux Romain domicilié(e) Caveau et Millias Sud - 30129 - MANDUEL - France.

La marque DOMAINE CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLERMONT est expirée depuis le 19 avril 2023.


GFA CLERMONT (Groupement Foncier Agricole) - Caveau et Millias Sud - 30129 - MANDUEL - France - SIREN 342040110


GFA CLERMONT, M. Amphoux Romain - Caveau et Millias Sud - 30129 - MANDUEL - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.